MENTIONS LÉGALES FNCAS
Association loi de 1901, FNCAS accompagne et conseille, depuis 1976, les établissements de droit public ou privé (personnes morales) de l’enseignement supérieur et/ou de la recherche, œuvrant en direction de leurs personnels et étudiants, dans l’élaboration de leurs politiques sociales et sociétales. À cette fin, FNCAS met à disposition son expertise en matière d’aide sociale et d’action sociale, de handicap, de sport, culture et loisirs, en direction de ces établissements, leurs partenaires et parties prenantes.
RECONNUE D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
L'association FNCAS constitue un organisme d'intérêt général à caractère philanthropique mentionné au "b de l'article 200" ou au "a du 1 de l'article 238 bis" du CGI. Dès lors, les dons consentis sans contrepartie à l'association ouvrent droit, au profit de leurs auteurs, aux réductions d'impôt prévues aux articles 200 et 238 bis du CGI précités.
SIÈGE SOCIAL
Université de Bretagne Occidentale
3 rue Matthieu Gallou - CS 93837
29238 Brest cedex 3 ; France
N° SIRET : 479 723 157 00042
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
RIB FNCAS
RESPONSABLES DE LA PUBLICATION ET DE LA RÉDACTION
Joël GUERVENOU ; Cyril GARNIER
RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES
La collecte, l’enregistrement et la conservation d’informations nominatives s’effectuent conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, ainsi qu’au règlement européen pour la protection des données personnelles (RGPD).
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